Mentions légales

Qui sommes-nous ?

Le site web et la plateforme fabacee.fr sont développés par l’entreprise Fabacéé dont les informations et coordonnées sont les suivantes :

  • Dénomination ou raison sociale de la société : Fabacéé
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
  • Immatriculation RCS : 932 447 709 R.C.S. Bordeaux
  • Entreprise de l’économie sociale et solidaire
  • Capital social : 1000,00 Euros
  • Adresse du siège social : 16 Place des Quinconces 33000 Bordeaux
  • Président : FERMES EN VIE (Société par actions simplifiée, 889 353 223 RCS Bordeaux dont le sigèse se situe au 16 Place des Quinconces 33000 Bordeaux)
  • Adresse de courrier électronique : contact@fabacee.fr
  • Adresse de notre site web : https://www.fabacee.fr
  • Délégué à la protection des données :

Crédits photographiques

© FEVE https://www.feve.co/

© boxoflight

© Osaé – osez-agroecologie.org

Hébergement du site :

Le site fabacee.fr est hébergé par la société Webflow, Inc. :

  • SAS au capital de 10 069 020 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 398 11thStreet, Floor 2, San Francisco, Etats Unis.

Propriété intellectuelle :

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

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